Actualité Réglementation BTP

À la une

Un rapport préconise plusieurs ajustements pour la RE2020

Réglementation : Pollutions diffuses/ Agent d'exploitation des TP/ Ingénieurs/ Electricité/ Ouvriers du bâtiment/ Eaux usées/ Employés, techniciens du bâtiment…

Code de l'environnement de la redevance pour pollutions diffuses/ Recrutement sans concours d'agent d'exploitation des TP de l'Etat/ Recrutement d'ingénieur spécialités «ingénierie, gestion ...

07/12/2010
Réglementation : Construction/ Environnement/ Développement Durable.

Participation des employeurs à l'effort de construction/ Conseil général de l'environnement et du développement durable.

01/12/2010
Réglementation : Loyer modéré/ Bâtiment et TP

Société anonyme à loyer modéré L'Effort Rémois/ Accord national professionnel dans le secteur du bâtiment et des TP

30/11/2010
Réglementation : Immeubles de grande hauteur

Vérifications techniques dans les immeubles de grande hauteur

29/11/2010
Réglementation : Corps d'état/ Urbanisme, aménagement et paysages/ Géomètres-experts…

Index national bâtiment «tous corps d'état»/ Concours «urbanisme, aménagement et paysages»/ Protection, amélioration et conservation de l'habitat et restauration immobilière/ Convention ...

28/11/2010
Réglementation : Carrières/ Matériaux/ Construction…

Conventions collectives nationales des ouvriers, employés… des industries de carrières et de matériaux/ Convention collective nationale de la promotion-construction/ Convention collective ...

23/11/2010
Réglementation : Environnement/ Rénovation urbaine/ Ouvriers, employés, techniciens du bâtiment…

Energies décarbonées/ Groupement d'intérêt public dans le domaine de l'environnement/ Agence nationale pour la rénovation urbaine/ Convention collective nationale des ouvriers du bâtiment/ ...

18/11/2010
Réglementation : Production d'électricité/ Elèves ingénieurs TP/ La Défense Seine Arche/ Employés... des TP

Transfert d'exploitation d'une installation de production d'électricité/ Recrutement d'élèves ingénieurs des travaux publics/ Nomination du DG de La Défense Seine Arche/ Accord national dans le ...

14/11/2010
Réglementation : HLM/ Qualité de l'air/ Ciments/ Architecture/ Urbanisme/ Immobilier…

Habitations à loyer modéré et nouvelles aides de l'Etat/ Associations de surveillance de la qualité de l'air/ Conventions collectives nationales de l'industrie de la fabrication des ciments/ ...

09/11/2010
Réglementation : performance énergétique

Diagnostic de performance énergétique.

02/11/2010
Réglementation : Qualité de l'air/ RT 2012/ Agents TP de l'Etat/ Bâtiments thermiques/ Architectes…

Surveillance de la qualité de l'air/ Caractéristiques thermiques et performance énergétique des constructions/ Système «Power-Pipe»/ Caractéristiques thermiques des bâtiments nouveaux/ ...

26/10/2010
Réglementation : Bois/ Ouvriers du Bâtiment/ Qualité de l'air/ Installation électrique/ Sismique…

Secteurs des industries du bois et de l'importation des bois/ Conventions collectives nationales des ouvriers d'entreprises du bâtiment/ Qualité de l'air/ Demande d'autorisation d'exploiter une ...

24/10/2010
Réglementation : Saint-Gobain Achats/ Gaz de France/ Volume de bois/ Architectes/ Production d'électricité/ Loyers…

GIE Saint-Gobain Achats fournira du gaz naturel/ Installation de production d'électricité/ Volume de bois incorporé dans certaines constructions/ Convention collective nationale des entreprises ...

17/10/2010
Réglementation : Electricité, Amiante, Architectes, Economistes...

Installation de production d'électricité/ Établissements de fabrication, flocage et calorifugeage à l'amiante/ Convention collective nationale des entreprises d'architecture/ Convention collective ...

14/10/2010
Réglementation : Construction et habitation/ Négoce des matériaux de construction/ Bâtiment/ TP...

Code de la construction et de l'habitation/ Réseaux ferroviaires/ Conventions collectives nationales du négoce des matériaux de construction/ Accords conclu dans le secteur du bâtiment et des TP/

12/10/2010
Réglementation : Production électrique

Autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité

11/10/2010
Réglementation : Energie thermique, Rénovation urbaine, Gaz, Environnement…

Compteurs d'énergie thermique/ Réseaux électriques intelligents/ Agence nationale pour la rénovation urbaine/ Gaz de Bordeaux/ Code de l'environnement/ Société générale fournisseur de gaz naturel

10/10/2010