Aller au contenu principal
  • Actualité
  • Produithèque
  • Emploi
  • Formation
  • Newsletter
  • Se connecter
  • BTP
  • Architecture-Aménagement
  • Immobilier
  • Industrie-Énergie
  • Tribune RH
  • Tribune d'experts
  • Produithèque
  • Emploi BTP
  • Formation
  • Rechercher
  •  
Batiactu
  • Se connecter
  • S'abonner
  • Se connecter
  • S'abonner
  • BTP
  • Architecture-Aménagement
  • Immobilier
  • Industrie-Énergie
  • Tribune RH
  • Tribune d'experts
  • Acteurs et métiers
  • Chantiers
  • Conjoncture
  • Réglementation
  • Vie du secteur
À la une 
  • Un rapport préconise plusieurs ajustements pour la RE2020

Réglementation

Page 40
  • Contrôle fiscal : une nouvelle procédure ...

    Contrôle fiscal : une nouvelle procédure pour toutes les entreprises

    FICHE PRATIQUE. La loi de finances rectificative du 29 décembre 2016 a créé un nouveau type de contrôle fiscal pour toutes entreprises : l'examen de comptabilités informatisées des entreprises.
    15/02/2017
  • Rénovation thermique : "Tous les artisans ne ...

    Rénovation thermique : "Tous les artisans ne sont pas des escrocs", DGCCRF

    INTERVIEW . Une enquête menée en 2015 par la DGCCRF révèle "un large éventail de pratiques commerciales trompeuses" des professionnels de la rénovation énergétique. Loïc Tanguy, ...
    31/01/2017
  • Régime petits déplacements: quand ...

    Régime petits déplacements: quand s'applique-t-il, comment le traiter en paie?

    Un salarié occupant un poste sur chantier est amené à se déplacer de façon régulière, voire continue, sur les différents chantiers de l'entreprise. Pour indemniser les frais et les ...
    27/01/2017
  • En 2016, les détecteurs de fumée auraient sauvé ...

    En 2016, les détecteurs de fumée auraient sauvé plus de 200 vies en France

    Alors que de nombreux Français hésitent encore à installer leur détecteur de fumée, pourtant obligatoire dans tous les logements, le site Internet 1viesauvéeparjour.fr révèle que l'appareil ...
    26/01/2017
  • Véhicule de fonction : pour quelles ...

    Véhicule de fonction : pour quelles infractions devez-vous dénoncer le salarié ?

    Depuis le 1er janvier 2017, vous devez communiquer l'identité et l'adresse du conducteur ayant commis certaines infractions au Code de la route avec un véhicule appartenant à l'entreprise. La liste ...
    19/01/2017
  • Le RSI signe sa convention d'objectifs et de ...

    Le RSI signe sa convention d'objectifs et de moyens pour 3 ans

    Le 28 décembre dernier, le Régime social des indépendants a signé sa convention nationale d'objectifs et de moyens pour 2016-2019 comprenant quatre axes d'engagements. Cette signature a été ...
    13/01/2017
  • Fiscalité : PTZ, crédit d'impôt, ce qui ...

    Fiscalité : PTZ, crédit d'impôt, ce qui change en 2017

    Le 1er janvier est synonyme de hausse : tarifs des énergies, assurances, etc. Mais pas seulement ! En 2017, plusieurs mesures légales et fiscales sont mises en place, pour encourager les ...
    12/01/2017
  • Lutte contre l'habitat indigne : un arrêté ...

    Lutte contre l'habitat indigne : un arrêté publié

    RÉGLEMENTATION . Afin de lutter contre l'habitat indigne et contrôler les mises en location de locaux à usage d'habitation, un arrêté a été publié au Journal Officiel le 15 décembre ...
    04/01/2017
  • Loi travail : quels changements pour le BTP ...

    Loi travail : quels changements pour le BTP en cas de mise en place d'un forfait

    Le forfait jours consiste à décompter le temps de travail non pas selon une référence horaire, mais selon le nombre de jours travaillés. Bien qu'attractif, ce dispositif reste délicat à mettre ...
    04/01/2017
  • PME : l'aide à l'embauche prolongée ...

    PME : l'aide à l'embauche prolongée jusqu'à mi-2017

    Dans un décret publié au Journal Officiel, le 30 décembre 2016, le Gouvernement a prolongé l'aide à l'embauche dans les PME jusqu'au 30 juin 2017. Précisions.
    02/01/2017
  • Impôts à la source : feu vert du Conseil ...

    Impôts à la source : feu vert du Conseil constitutionnel

    Le Conseil constitutionnel a validé, le 29 décembre 2016, l'essentiel de la loi de finances 2017 et notamment la mesure qui instaure le prélèvement à la source à partir du 1er janvier 2018. ...
    02/01/2017
  • Ce qui change au 1er janvier 2017

    Ce qui change au 1er janvier 2017

    REGLEMENTATION. Marchés publics, logement, emploi, rénovation énergétique, infraction routière avec voiture de société... découvrez ce qui change au 1er janvier.
    23/12/2016
  • Fermeture de l'entreprise pendant les fêtes de ...

    Fermeture de l'entreprise pendant les fêtes de fin d'année : comment procéder ?

    Certaines entreprises ferment pendant la période des fêtes de fin d'année. Cela suppose toutefois de suivre certaines formalités qui évoluent suite à la loi travail. Il faudra également gérer ...
    20/12/2016
  • L'encadrement des loyers sera en vigueur à Lille ...

    L'encadrement des loyers sera en vigueur à Lille à partir du 1er février 2017

    La ministre du Logement a annoncé ce vendredi, l'entrée en vigueur de l'encadrement des loyers à Lille au 1er février 2017, dix-huit mois après Paris. Des loyers plafonds seront ainsi fixés dans ...
    19/12/2016
  • CICE dans le BTP : retour sur les règles ...

    CICE dans le BTP : retour sur les règles spécifiques

    Selon le dernier bilan du comité de suivi, la construction est l'un des secteurs qui bénéficie le plus de la réduction du coût du travail induite par le CICE car la part de la masse salariale ...
    19/12/2016
  •  Congés payés dans le BTP : le ...

    Congés payés dans le BTP : le fractionnement après la loi travail

    La période servant à la détermination des droits à fractionnement est arrivée à son terme. Les employeurs du BTP peuvent donc apprécier les éventuels jours supplémentaires ou indemnités ...
    16/12/2016
  • Carnet numérique du logement : 12 projets ...

    Carnet numérique du logement : 12 projets sélectionnés pour l'expérimentation

    L'appel à projets lancé par le Plan de transition numérique du bâtiment (PTNB) a conduit ce lundi 12 décembre à la sélection de 12 projets pour l'expérimentation du carnet numérique de suivi ...
    14/12/2016
    Carnet numérique du logement : la carte des 12 projets retenus
    Carnet numérique du logement : le projet BAZIMO à Montpellier
    Carnet numérique du logement : le projet VP&White, Neuilly sur Seine - Bureau Veritas
    Carnet numérique du logement : le projet Costic, Saint Rémy les Chevreuses
    Carnet numérique du logement : le projet Cozy.io, Puteaux - Cozy Cloud & EDF
    Carnet numérique du logement : le projet Ereino, Hérouville-Saint-Clair
  • [1]
  • «
  • 38
  • 39
  • 40 (current)
  • 41
  • 42
  • »
  • [57]
Sélection Fournisseurs
  • VM Building ...
    VM Building Solutions
    VM Building Solutions est un acteur incontournable de l’enveloppe du bâtiment. La société est ...
  • Sto
    Sto
    Sto France est le leader français de l'ITE et développe des produits et systèmes innovants ...
  • MILLET
    MILLET
    Le Groupe MILLET développe depuis 80 ans un savoir-faire exigeant. Le geste artisanal d'autrefois ...
  • WIENERBERGER
    WIENERBERGER
    Fabricant de briques en terre cuite. Wienerberger met à disposition du marché 3 marques ...
  • Parexlanko
    Parexlanko
    Depuis plus de 40 ans, que vous soyez artisans, négociants, architectes ou entrepreneurs du ...
  • Poujoulat
    Poujoulat
    Leader européen des systèmes d'évacuation de fumées, Cheminées Poujoulat conçoit des solutions ...
Réservé aux abonnés B+
  • Fonds chaleur : "Il y a un peu d'amateurisme de la ...
    Fonds chaleur : "Il y a un peu d'amateurisme de la part de l'Ademe", C. Radici (Synasav)
  • Immobilier neuf : ce que la FPI défendra à ...
    Immobilier neuf : ce que la FPI défendra à Matignon lundi "avant qu'il ne soit trop tard"
  • Patrimoine : les sénateurs s'interrogent sur le ...
    Patrimoine : les sénateurs s'interrogent sur le financement de l'État
  • Avant/Après : À Marseille, une maison 1930 ...
    Avant/Après : À Marseille, une maison 1930 rénovée pour une famille nombreuse
  • Le chiffre d'affaires de Legrand continue d'être ...
    Le chiffre d'affaires de Legrand continue d'être porté très haut par le boom des datacenters
  • Dans le Gâtinais, une ferme se réinvente grâce ...
    Dans le Gâtinais, une ferme se réinvente grâce à une surélévation-extension
  • Énergie : pourquoi l'hiver s'annonce difficile ...
    Énergie : pourquoi l'hiver s'annonce difficile pour des millions de ménages
  • Le candidat Raphaël Glucksmann promet de ...
    Le candidat Raphaël Glucksmann promet de déclarer "l'état d'urgence écologique"
Prochains événements
FORUM GRAND OUEST
FORUM GRAND OUEST
Trouve l'opportunité qui te ressemble
Le 25 novembre 2026
SALON STUDYRAMA DES FORMATIONS IMMOBILIÈRES - TRAVAUX PUBLICS
SALON STUDYRAMA DES FORMATIONS IMMOBILIÈRES - TRAVAUX PUBLICS
Bâtissez votre avenir dans l'immobilier et le BTP !
Le 21 novembre 2026
Réemploi : comment massifier la démarche ?
Réemploi : comment massifier la démarche ?
Batiactu organise une visioconférence pour répondre à une question centrale : comment massifier le réemploi ?
24 novembre 2026
EnerJ-meeting Paris 2027
EnerJ-meeting Paris 2027
Participez à la Journée de la performance environnementale du bâtiment
Le 23 février 2027
Voir tous les événements à venir
Partenaires
VM Building Solutions - VMZINC
Isover
Sika France
Knauf
Sto
CSTB Éditions
Airzone France
K-line
SMABTP

Restons en contact

Je m'inscris à la Newsletter
  • Voir la dernière Newsletter
  • Archives
  • Voir les contenus+ de Batiactu
  • Thèmes - Tags

À propos

  • Contacts
  • Publicité
  • Abonnement Batiactu
  • Batiactu recrute
  • Événements Batiactu Groupe
  • Informations légales
  • Site annonceurs
  • Politique de confidentialité et cookies
Batiactu
© 2026 Batiactu Groupe
www.batiactugroupe.com
Informations et solutions digitales pour la construction
Partenaires
Airzone France
Sika France
Isover
Newsletter
  • Contacts
  • Publicité
  • Abonnement Batiactu
  • Voir les contenus+ de Batiactu
  • Batiactu Recrute
  • Informations légales
  • Site annonceurs
  • Politique de confidentialité et cookies
© 2026 Batiactu Groupe
LA NEWSLETTER DE BATIACTU
Chaque jour l'actualité du secteur à ne pas manquer. Inscrivez-vous!
OUI !
Plus tard
Modal title

Modal body text goes here.